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RAPPEL ! ZAN : le guide synthétique

Le 10 janvier 2024

RAPPEL ! ZAN : le guide synthétique

Nous vous l'avions signalé dans l'actualité du 30 novembre : hier lors du webinaire sur le ZAN, les intervenants ont fait référence au guide synthétique publié par leur ministère.
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Bonne année !

Le 8 janvier 2024

Bonne année !

La présidente, Marie-Céline Battesti, et les membres du bureau vous présentent leurs Meilleurs voeux pour 2024.
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! LIEN DE CONNEXION ! webinaire réservé aux adhérents de la CNCE mardi 9 janvier à 17H
 

Le 5 janvier 2024

! LIEN DE CONNEXION ! webinaire réservé aux adhérents de la CNCE mardi 9 janvier à 17H

Nous vous rappelons que le quatrième webinaire de la CNCE est programmé mardi 9 janvier de 17 à 19 HEURES, sur le thème du : "ZAN - Zéro Artificialisation Nette"
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Enregistrement d’une émission de France-Bleu en direct des bureaux de la CNCE !

Le 5 janvier 2024

Enregistrement d’une émission de France-Bleu en direct des bureaux de la CNCE !

Mercredi 10 janvier, enregistrement en direct de l’émission « Le baladeur » de France Bleu Belfort Montbéliard dans les bureaux de la CNCE !
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Nouvelle définition de la friche

Le 3 janvier 2024

Nouvelle définition de la friche

Un décret, publié au Journal officiel du 27 décembre, vient préciser la définition de la friche contenue dans la loi Climat et résilience du 22 août 2021.
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COP 28

Le 27 décembre 2023

COP 28

La 28ème Conférence des Parties (COP28) s’est tenue cette année à Dubaï, aux Emirats Arabes Unis, du 30 novembre au 13 décembre 2023.
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La santé des sols

Le 22 décembre 2023

La santé des sols

Très prolifique sur la problématique de l’artificialisation, le Sénat a tenu ce 13 décembre, au sein de la commission de l'aménagement du territoire et du ...
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ZAN : diagnostic artificialisation

Le 19 décembre 2023

ZAN : diagnostic artificialisation

Ce service numérique imaginé et conçu par la Direction interministérielle du numérique et le ministère de la Transition écologique est destiné à l'usage ...
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Webinaire : "Les citoyens veulent-ils (vraiment) participer ?"

Le 14 décembre 2023

Webinaire : "Les citoyens veulent-ils (vraiment) participer ?"

Le CGDD et l'Institut de la concertation et de la participation citoyenne ont organisé le 16 novembre un webinaire sur le thème : "Les citoyens veulent-ils (vraiment) participer ?"
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Lancement de la Stratégie nationale Biodiversité 2030

Le 12 décembre 2023

Lancement de la Stratégie nationale Biodiversité 2030

La Stratégie nationale Biodiversité 2030 a été présentée lundi 27 novembre 2023 par Élisabeth Borne, Première ministre, Christophe Béchu, ministre de la ...
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Colloque du Conseil d'État sur l'intérêt général

Le 7 décembre 2023

Colloque du Conseil d'État sur l'intérêt général

Le Conseil d'État organisait le 28 novembre un colloque consacré à l'intérêt général, dans le cadre des entretiens du contentieux. Il est disponible en rediffusion.
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Information de la CNDP : La mer en débat

Le 4 décembre 2023

Information de la CNDP : La mer en débat

Pour la première fois, la CNDP organise un débat public d'ampleur sur l'avenir de la mer et du littoral de la France métropolitaine « La mer en débat » jusqu'au 26 ...
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ZAN : guide synthétique du ministère

Le 30 novembre 2023

ZAN : guide synthétique du ministère

Alors que trois décrets sur le Zéro artificialisation nette (ZAN) ont été publiés au JO du 28 novembre - cf. bibliographie - le ministère de la Transition ...
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Réunion de travail des membres du bureau de la CNCE à Montbéliard

Le 29 novembre 2023

Réunion de travail des membres du bureau de la CNCE à Montbéliard

Les membres du bureau de la CNCE ont tenu une réunion de travail à Montbéliard, le 16 novembre 2023, veille de l'inauguration des nouveaux locaux.
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Chiffres clés des ENr édition 2023

Le 20 novembre 2023

Chiffres clés des ENr édition 2023

Le service des données et études statistiques (SDES) du ministère de la Transition énergétique vient de publier l'édition 2023 des "Chiffres clés des énergies renouvelables".
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