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CCEB - Le 2 mai 2024 - Dernière mise à jour le 2 mai 2024

 CCEB

240502 - Commissions d'enquête - Aide à la gestion des observations du public - Libreoffice (V1.04)

CCEB - Le 17 avril 2024

 

240410 - Documents présentés lors de la formation Urbanisme du 15 avril 2024

CCEB - Le 11 avril 2024

 

240410 - Documents présentés lors de l'AG du 10 avril 2024

CCEB - Le 29 mars 2024

 

240329 - Commissions d'enquête - Aide à la gestion des observations du public - LibreOffice (V1.02)

CCEB - Le 26 mars 2024

 

2603 - Tableau d'indemnisation des commissaires enquêteurs LibreOffice (V6-0.86)

CCEB - Le 25 mars 2024

 

2403 - Trombinoscope des adhérents de la CCEB

CCEB - Le 22 mars 2024

 

240322 - Tableau d'indemnisation des commissaires enquêteurs Excel (V5-40f)

CCEB - Le 29 janvier 2024

 CCEB

240129 - Dépôt des rapports d'enquête au TA - Suppression de la plateforme d'Echange et remplacement par TRANSFERT Pro

CCEB - Le 11 janvier 2024

240111 - Formation des commissaires enquêteurs nouvellement inscrits sur les listes d'aptitude départementale

CCEB - Le 4 janvier 2024

230104 - Charte de déontologie (Bureau CNCE du 3 octobre 2023)

CCEB - Le 4 janvier 2024

240104 - Edito de Sylvie Couloigner

CCEB - Le 4 janvier 2024

240104 - Carte de vœux 2024

CCEB - Le 21 décembre 2023

 CCEB

231221 - Lettre de liaison n° 40 - Décembre 2023

CCEB - Le 20 décembre 2023

 CCEB

231220 - Journal Officiel du 20 juin 2023