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Actualités

La vie de la compagnie

Bibliographie en cours

Le 6 mai 2025 - Dernière mise à jour le 15 mai 2025

Bibliographie en cours

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Podcasts CNCE "L'industrie verte et vous" : deuxième épisode !

Le 14 mai 2025

Podcasts CNCE "L'industrie verte et vous" : deuxième épisode !

La CNCE a commandé une série de 3 podcasts sur le thème de l'industrie verte : le 2e épisode est disponible pour les adhérents de la CNCE.
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Commentaire d'une décision du Conseil d'État

Le 9 mai 2025

Commentaire d'une décision du Conseil d'État

Le commissaire enquêteur est tenu de répondre aux observations du public malgré un contentieux en cours.
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Gaz renouvelable

Le 5 mai 2025

Gaz renouvelable

Le SER publie le panorama du gaz renouvelable 2024.
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Bibliographie du 30/04/2025

Le 15 avril 2025 - Dernière mise à jour le 30 avril 2025

Bibliographie du 30/04/2025

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Actualisation des fiches thématiques du Guide de l'enquête publique

Le 29 avril 2025

Actualisation des fiches thématiques du Guide de l'enquête publique

Actuellement 49 fiches thématiques figurent parmi les pièces complémentaires du "Guide de l'enquête publique" édition 2018 : une cinquantième fiche vient ...
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Déclarations de revenus - Commissaires enquêteurs et impôts

Le 28 avril 2025

Déclarations de revenus - Commissaires enquêteurs et impôts

Les informations sont disponibles en rubrique documentation pour les adhérents de la CNCE.
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COP régionales

Le 25 avril 2025

COP régionales

La circulaire du Premier ministre 6475/SG du 31 mars 2025 (rendue publique le 17 avril) fixe le calendrier et les objectifs des COP régionales, visant à dégager des ...
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Guide rénovation du bâti et biodiversité

Le 23 avril 2025

Guide rénovation du bâti et biodiversité

La LPO publie un guide à l’attention des collectivités, porteurs de projets et professionnels de la construction / rénovation afin de prendre en compte la ...
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Fiches du Cerema : zones humides et captages

Le 18 avril 2025

Fiches du Cerema : zones humides et captages

Le Cerema propose une série de fiches à destination des gestionnaires de captages d’eau sur les actions de protection des zones humides, qui s'appuient sur les ...
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Audition de la CNCE par le CESE - Vidéo de présentation de l'enquête publique

Le 16 avril 2025

Audition de la CNCE par le CESE - Vidéo de présentation de l'enquête publique

Une vidéo de 2mn enregistrée le 5 mars dernier par le CESE. Estelle Dlouhy-Morel, membre du bureau de la CNCE, présente la procédure d'enquête publique.
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Quelle valeur accorder à la biodiversité ?

Le 15 avril 2025

Quelle valeur accorder à la biodiversité ?

Note d'analyse de France Stratégie, du 18 décembre 2024.
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Bibliographie du 11/04/2025

Le 3 avril 2025 - Dernière mise à jour le 11 avril 2025

Bibliographie du 11/04/2025

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Compensation collective agricole et compensation environnementale

Le 10 avril 2025

Compensation collective agricole et compensation environnementale

Le code rural et de la pêche maritime prévoit que lorsque des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements sont susceptibles d'avoir des conséquences négatives ...
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Article du Journal La Croix du 8/04/2025
 

Le 9 avril 2025

Article du Journal La Croix du 8/04/2025

À l’occasion d’un projet de loi de simplification de la vie économique, en examen à l’Assemblée nationale, le gouvernement souhaite réduire le périmètre de ...
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