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Actualités

La vie de la compagnie

Les notes délibérées de l’Ae

Le 13 décembre 2024

Les notes délibérées de l’Ae

L’Autorité environnementale produit des « notes », synthèses commentées de ses avis et pistes de réflexions, sur une thématique donnée, type de projet ou ...
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Donnez votre avis sur l'avenir de l'eau

Le 11 décembre 2024

Donnez votre avis sur l'avenir de l'eau

Deux consultations sont lancées : l'une sur les enjeux de l'eau et l'autre sur les risques d'inondations. Elles se déroulent du 25/11/2024 au 25/05/2025.
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Bibliographie du 6/12/2024

Le 2 décembre 2024 - Dernière mise à jour le 6 décembre 2024

Bibliographie du 6/12/2024

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Participation de la CNCE à une conférence organisée par le CGDD dans le cadre du Salon des maires, le 20 novembre

Le 6 décembre 2024

Participation de la CNCE à une conférence organisée par le CGDD dans le cadre du Salon des maires, le 20 novembre

"Faut-il avoir peur de la participation du public ?" Marie-Céline Battesti, présidente de la CNCE, est intervenue aux côtés de deux élus.
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AG de la CNCE à Strasbourg, mars 2025

Le 5 décembre 2024

AG de la CNCE à Strasbourg, mars 2025

Le lien pour s'inscrire et les informations pratiques relatives à l'Assemblée générale, au conseil d'administration et à la réunion de travail de la CNCE à ...
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Participation de la CNCE à une table ronde organisée par la CNDP dans le cadre du Salon des Maires, le 19 novembre

Le 4 décembre 2024

Participation de la CNCE à une table ronde organisée par la CNDP dans le cadre du Salon des Maires, le 19 novembre

Concertation citoyenne garantie par la CNDP : le cas de l'incinérateur de Toulouse-Mirail
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Bibliographie du 29/11/2024

Le 21 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 29 novembre 2024

Bibliographie du 29/11/2024

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Formations « réunions publiques » dans les territoires

Le 29 novembre 2024

Formations « réunions publiques » dans les territoires

La CNCE s’est engagée à renforcer la formation en matière de réunion publique et à accompagner les compagnies locales dans cette mission. Pour ce faire, elle ...
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Industrie verte - Les exigences concernant le site internet dédié à la consultation du public sont publiées

Le 27 novembre 2024

Industrie verte - Les exigences concernant le site internet dédié à la consultation du public sont publiées

L'arrêté du 18 novembre 2024 relatif aux caractéristiques techniques du site internet prévu à l’article R. 181-36 du code de l’environnement a été publié au JO du 27 novembre.
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Rencontres inter-régionales de la CNCE

Le 27 novembre 2024

Rencontres inter-régionales de la CNCE

Instaurées en 2023, les rencontres inter-régionales offrent aux responsables des compagnies territoriales un moment d'échange privilégié. Elles se tiennent cette ...
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Les membres du Club des collectivités locales éoliennes (Cléo) se sont réunis le 19 novembre à Paris

Le 25 novembre 2024

Les membres du Club des collectivités locales éoliennes (Cléo) se sont réunis le 19 novembre à Paris

Marie-Céline Battesti, présidente de la CNCE, est intervenue aux côtés de Stéfan Louillat, chef de service Électricité Renouvelable et Réseaux de l’Agence de ...
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Guide de l'enquête publique - Actualisation de 7 fiches thématiques et des articles du code de l'environnement

Le 22 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 25 novembre 2024

Guide de l'enquête publique - Actualisation de 7 fiches thématiques et des articles du code de l'environnement

Nouvelle mise à jour des pièces complémentaires du Guide de l'enquête publique !
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Le nouveau numéro de la revue du Conseil Constitutionnel a pour thème « L’Environnement »

Le 21 novembre 2024

Le nouveau numéro de la revue du Conseil Constitutionnel a pour thème « L’Environnement »

"Titre VII" est la revue semestrielle entièrement numérique et gratuite du Conseil constitutionnel. Le numéro 13 de novembre 2024 comporte notamment un article : "De ...
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Bibliographie du 20/11/2024

Le 12 novembre 2024 - Dernière mise à jour le 20 novembre 2024

Bibliographie du 20/11/2024

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« Chiffres clés du climat » France, Europe et Monde

Le 18 novembre 2024

« Chiffres clés du climat » France, Europe et Monde

Le service des données et études statistiques (SDES) des ministères en charge des Territoires, de l’Écologie et du Logement, publie un panorama complet des ...
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