ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2024

 mercredi 10 avril 2024 - 10h00

Villa Belle Rive - Saint-Gérand-Croixanvec (56)

Retrouvez ici le formulaire d'inscription ( à compléter avant le 1er avril pour participer au repas)

Les documents présentés lors de cette assemblée générale seront à retrouver à l'issue de la réunion en bas de cette page.

Télécharger ici l'ordre du jour

Déroulement de la journée : 

• 09h30                Accueil des participants avec café et viennoiseries
• 10h00                Assemblée générale ordinaire
• 11h45                Accueil des personnalités       
• 13h00                Fin de l'AG et déjeuner en commun

Invités : 

• Monsieur le Président du Tribunal Administratif de RENNES,
• Madame la Conseillère déléguée et le Bureau des enquêtes publiques
• Monsieur le Directeur Régional de la DREAL Bretagne ou son représentant
• Madame la Présidente de la CNCE

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale du 16 mars 2023 (à retrouver ici)
2. Rapport moral de la présidente et compte-rendu d'activité
3. Rapport financier exercice 2023 - Fixation cotisation 2025 - Rapport de la vérificatrice aux comptes - Désignation du vérificateur aux comptes - Interventions et vote
4. Budget prévisionnel 2024 - Interventions et vote
5. Renouvellement partiel du conseil d'administration - A noter que les candidatures sont à adresser au secrétaire pour le 26 mars 2024 par courriel (article 7 du règlement intérieur)

Accueil des invités : 11h45

1. Projection d’une vidéo de Marie-Céline BATTESTI, présidente de la CNCE - Incidences de la « loi industrie verte » sur les activités des commissaires enquêteurs et présentation du projet de décret d’application de la loi
2. Bilan des formations 2023 et programme 2024
3. Questions diverses (à adresser au secrétaire)
4. Monsieur le président du tribunal administratif de Rennes, Madame Marie THALABARD, 1ère conseillère et Madame Evelyne LELOUP, greffière en chef au bureau des enquêtes publiques

Fin à 13 heures

Déjeuner en commun

Documents présentés lors de l'Assemblée Générale : à retrouver ici sous forme d'un fichier zip